56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2011 / N°056·page 23·fr...- Des parts dans l'indivision d'un terrain objet d'un titre foncie...
- Annonces Légales·2016 / N°058·page 26·fr....000 DT par création de 1.200 parts nouvelles. Cette augmentation ...
- Annonces Légales·2017 / N°040·page 50·fr...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 58...
- Annonces Légales·2017 / N°126·page 20·fr...- Monsieur Hazem Maatoug vend dix parts de la société SVMM à Madam...
- Annonces Légales·2019 / N°025·page 18·fr... type ancien de 79 m² soit 79 parts objet du titre foncier dénommé...
- Annonces Légales·2025 / N°092·page 4·fr...meurant à Tunis, toutes leurs parts en indivision qu'ils détiennen...
- Annonces Légales·2025 / N°160·page 15·fr...avec une maison divisée en 12 parts parcelle N°458. Mise à prix :...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 34·fr...aire », 2° regroupé en 2.520 parts de 5 dinars chacune entièremen...
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 48·fr...Immeuble hypothèque dans 344/8513 parts de l'ensemble de l'immeubl...
- Journal Officiel·1974 / N°020·page 18·fr...11.000 Dinars divisé en 1.100 parts de 10 Dinars chacune. L'artic...
- Annonces Légales·2009 / N°085·page 42·fr...Toutes les parts indivises soit Journal Officiel de la République...
- Annonces Légales·2017 / N°132·page 28·fr...la totalité de 134,8669 parts indivises dans la propriété dénommée...