Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 5·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 7·fr
    ...0426352L 1- En vertu de l'acte de cession des parts du 30/8/2019 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 8·fr
    ...Sept parts indivises d'un bâtiment et de deux terrains situées à M...
  • Annonces Légales·2005 / N°059·page 3·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 18·fr
    ...80, relative à la cession des parts et du P V de l'AGE, tenue le 2...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 7·fr
    ...10.000 Dinars divisé en 2.000 Parts de 5 Dinars chacune. Durée : ...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 37·fr
    ...le numéro 9201869, la Société parts Auto SURL représente par Monsi...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 32·fr
    ...Ce Sont des parts Immobiliers d'une superficie de 225.529,333m² de...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 23·fr
    ...- Des parts dans l'indivision d'un terrain objet d'un titre foncie...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 26·fr
    ....000 DT par création de 1.200 parts nouvelles. Cette augmentation ...
  • Annonces Légales·2017 / N°040·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 58...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 20·fr
    ...- Monsieur Hazem Maatoug vend dix parts de la société SVMM à Madam...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 18·fr
    ... type ancien de 79 m² soit 79 parts objet du titre foncier dénommé...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 4·fr
    ...meurant à Tunis, toutes leurs parts en indivision qu'ils détiennen...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 15·fr
    ...avec une maison divisée en 12 parts parcelle N°458. Mise à prix :...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 34·fr
    ...aire », 2° regroupé en 2.520 parts de 5 dinars chacune entièremen...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 48·fr
    ...Immeuble hypothèque dans 344/8513 parts de l'ensemble de l'immeubl...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 18·fr
    ...11.000 Dinars divisé en 1.100 parts de 10 Dinars chacune. L'artic...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 42·fr
    ...Toutes les parts indivises soit Journal Officiel de la République...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 28·fr
    ...la totalité de 134,8669 parts indivises dans la propriété dénommée...