...Les dites cessions ont été acceptés par Mademoiselle Ida Chelly Gé...

...— Le concours comporte des épreuves écrites qui sont subies indiff...

...Les dépenses de fonctionnement proprement dites, notamment les fra...

...4 - Les personnes exerçant l'activité de transitaire et inscrites ...

...Cinq cents Dinars, ci, 500, frais de poursuites et droits en sus. ...

...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acheteur ...

...les oppositions devront être faites par les créanciers entre les m...

...méthode de l'enrichissement des phosphorites de qualité intérieure...

... à peine de forclusion, être faites dans les vingt jours de la pré...

...— L'examen comporte une liste de questions écrites au choix du can...

...e générale extraordinaire, susdites, ont décidé à l'unanimité de c...

...us peine de forclusion, être faites dans les quinze jours qui suiv...

...susvisé et sont régies par lesdites dispositions. Chapitre V Tute...

...— Sont interdites du 1er avril au 31 juillet 1976 aux abords des m...

...d'agrément-dentistes, napo-dermites et auxiliaires médicaux | 2096...

...de son côté Nord ayant pour limites : Au Sud: héritiers Ali Ben Ro...

...les oppositions devront être faites entre les mains de Monsieur To...

...- Les opérations de liquidation seront prescrites par le Ministre ...

...dre avec des formules toutes faites ou suivant des instructions ne...

...nt l'objet de consultations écrites, d'adjudications ou d'appels d...