Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 10·fr
    ...La totalité des 254 parts indivises à extraire de l'immeuble immat...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 47·fr
    ...s carrés et divisée en 711442 parts, comprenant une grande étable,...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 18·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 24·fr
    ...us chacun propriétaire de 500 parts représentant le capital de lad...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 52·fr
    possède 210 parti 421 parts sur laquelle construit une villa compo...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 10·fr
    ...151/9700 parts du TF n°140717 Sousse, Sis à Zawet Sousse - Sousse,...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 3·fr
    ...La totalité des 2798 parts indivises du titre foncier 94001 Sousse...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 55·fr
    ...uperficie totale comptant les parts indivises et ses composantes 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 41·fr
    ... Ar33Ca divisé en 244.428.500 parts. Constitué de 3 garages, une ...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 33·fr
    ...errain n° 1 fractionné en 172 parts sur lequel est édifié une mais...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 40·fr
    ...Les parts indivises soient la moitié de la Propriété dénommée Salm...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 54·fr
    ...Le bien est l'objet de 65 parts indivises (soit 65m²) d'un garage ...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 10·fr
    ...mière émission des actions ou parts sociales. (Le reste sans chan...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 10·fr
    ...d'une superficie de 705m² 705 parts ce terrain est limité du Nord ...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 2·fr
    ...La totalité des 30000 parts qui appartient au titre foncier n° 113...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 23·fr
    ..., et ce, par création de 1000 parts nouvelles de 100 dinars chacun...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 42·fr
    ...La Totalité des 3000/11320 parts indivises revenant à la caution s...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 17·fr
    ...t ce par la création de 15700 parts sociales de 100 DT chacune. 2...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 46·fr
    ... a et 77 c, morcelée, en 5477 parts, se compose de 34 pieds d'oliv...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 49·fr
    ...cie de 470 m² divisée par 470 parts; cimenté; bâti à la hauteur de...