...- La clôture de la liste d'inscription à l'examen susvisé est fixé...

...3.** — La liste d'inscription des candidats sera close le 26 mai 1...

...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...

...e de clôture du registre d'inscription des candidatures ainsi que ...

...base dans les procédures d'inscription et de mise à jour des titre...

...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...

...nces et au Commerce, après inscription au tableau d'avancement. A...

...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...

...- La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 30 avr...

...« Doit satisfaire aux prescriptions de l'article 78 du Code de Com...

...La clôture du registre d'inscription est fixé au 6 décembre 1971. ...

... 1976 20) Déclaration de souscription, et de versement du 13 avri...

...Description des parts indivises dans les biens objet de la vente :...

...(il ne sera pas demandé la description des appareils de sondages)....

...e la Société en vue d'une souscription ultérieure au capital. Le ...

...atérielles effectuées avec description détaillée des objets et doc...

...on immatriculé, ou après l'inscription du commandement sur le regi...

... Tunis 1) Déclaration de souscription et de versement reçue par M...

...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...

...L'âge d'inscription à l'apprentissage varie entre quinze et vingt ...