Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 34·fr
    ...544 et le n° de la quittance M019634, les héritiers de Mr Ahmed Da...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 15·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, tel que modifié par la loi n°...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 17·fr
    ...1019630D/P/M/000 1- Suivant PV du 28/3/2011 enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 38·fr
    ...d Ben M'Hamed Gassen né le 7/6/1964 à Tunis Tunisien de Nationalit...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 3·fr
    ...l Officiel de la République Tunisienne — 31 octobre 1997 Page 1967
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 7·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-7 Février 1961 23...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 8·fr
    ...29 mars 2005, quittance n° M005196, enregistrement n° 05800126, et...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 24·fr
    354 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 17 Mars 1964 I...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 44·fr
    ...2008R01960VEPA1 La Centrale des avocats tunisiens représentée par...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 13·fr
    ...u la loi N° 65-3 du 13 février 1965, relative aux obligations mise...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 18·fr
    ...Il s'agit du premier étage d'une villa ayant une superficie de 196...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 35·fr
    ...N° D-196 --- ## SOCIETE LUMIERE DE SFAX S.A.R.L. au capital de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 34·fr
    ...e instance de Tunis sous le n°B196131999 (en sa qualité de substit...
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 20·fr
    ...re de la convention du 10 juin 1960 et des autres accords s'y ratt...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FUNISIENNE - 13-17 Mai 1960 ## ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 7·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, est abrogé et remplacé par le...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 33·fr
    ...palais de justice avenue 2 mai 1966 Médenine, Lundi matin le dix-s...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 12·fr
    ...tranger, titulaire de C.I.N 04319626. Avocat poursuivant : Hamdi ...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 13·fr
    ...x le 13/6/2012 sous le n° D8116196, il a été décidé de porter le c...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 7·fr
    ...nne, née à Tunis le 9 novembre 1969, titulaire de la carte d'Ident...