Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 45·fr
    ...1) Approbation de l'exercice du Bilan 1982, et un quitus a été don...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 29·fr
    - Accomplissement de la formalité de la liquidation, - Approbation...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 29·fr
    ...- Approbation de cessions de parts sociales. - Modification des s...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 25·fr
    ...M022912, il a été décidé l'approbation des états financiers et du ...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 31·fr
    ... du 12 avril 1993, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 9·fr
    ...n lequel il a été décidé l'approbation des articles des statuts mi...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 28·fr
    ...- L'approbation de la cession de 41 parts de Monsieur Sghaier Rach...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 28·fr
    ...- approbation des états financiers de la société et du groupe Unip...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 37·fr
    ...1- Approbation des Etats Financiers au 31 décembre 2007, 2008, 200...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 38·fr
    .../7/2014, il a été décidé l'approbation du nouveau statut de l'asso...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 38·fr
    ...01458282 il a été décidé l'approbation de la cession des parts soc...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 5·fr
    ...du 14 juillet 1984 portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 11·fr
    ...u 22 octobre 1977, portant approbation du plan d'aménagement de la...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 3·fr
    ...- L'approbation des statuts. - Nomination des premiers administrat...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 17·fr
    ...- L'approbation de cession des 36 parts sociales de Monsieur Vito ...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 16·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2017; - Quitus ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 153·fr
    ...ge et des expériences de l'approbation, 3 - Le service des études ...
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 3·fr
    lois Loi n° 2003-25 du 14 avril 2003, portant approbation de la c...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 18·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2006 et l'affec...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 2·fr
    ...- Approbation des Statuts et constatation de la constitution défin...