Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 104·fr
    ...Cette prescription est réputée satisfaite si une ou plusieurs des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 4·fr
    ...Nicolo Colletti Ippolito. 2011R03788SRLB1 # Constitution d'une SA...
  • Journal Officiel·2025 / N°024·page 14·fr
    En cas d'égalité, la priorité est accordée au plus ancien dans le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 61·fr
    ...Pour des plus amples renseignements contacter le greffe du tribuna...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 8·fr
    ...é limitée : Raison sociale : Collecte Générale des Pneus (CGP). ...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 28·fr
    ...ous n°201614928, une décision collective portant : - Rectificatio...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 20·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 38·fr
    ...tions du présent arrêté, et si plusieurs candidats ont obtenu le m...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 22·fr
    ...Le surplus des bénéfices est réparti : - 90 % aux actionnaires à ...
  • Journal Officiel·1991 / N°034·page 8·fr
    ...— Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la p...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 30·fr
    ...5788W/A/M/000 Que suivant décision collective extraordinaire en d...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 37·fr
    ...ion d'un groupement à Intérêt Collectif Vers un Groupement de Dév...
  • Journal Officiel·2024 / N°117·page 12·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même total de points,...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 46·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...— Qualités et qualification 1) Connaissance pratique de plusieurs...
  • Journal Officiel·2013 / N°046·page 22·fr
    ...Au cas où deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 39·fr
    ...Le commerce en détail en alimentation générale plus les fruits et ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 26·fr
    ...Tant que l'arbitrage n'est pas rendu, la convention collective dem...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 27·fr
    ...2016T01279SRLB2 Transfert du siège Société prévention plus forma...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 22·fr
    ...B111811999 Suivant procès-verbal de la décision collective des as...