Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2025 / N°142·page 2·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 12·fr
    ...b- Sous-direction de la documentation et de l'accès à l'informatio...
  • Journal Officiel·2017 / N°075·page 39·fr
    ...Ce rapport doit être accompagné par les observations du chef hiéra...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 38·fr
    ...titulaire de l'Accord de principe N° ... du ... dont l'adresse ......
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 8·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 24·fr
    ...— Parties et pièces détachées et accessoires : | | | | | — Pa...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 28·fr
    ...3 - Sont autorisés à subir l'examen du baccalauréat, les élèves ay...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...### Article premier #### Définitions Aux fins du présent accord ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 17·fr
    ...La dotation est accordée pour une durée de 12 ans dont 5 ans de dé...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 48·fr
    ...Toute modification, en commun accord, de l'une des Conditions Part...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 10·fr
    ...Si l'accord ne peut intervenir avant l'expiration du délai de troi...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 4·fr
    ...— Le sursis d'incorporation peut être accordé, pour une année reno...
  • Journal Officiel·2021 / N°040·page 1·fr
    ...2021, portant approbation de l'accord de financement conclu le 10 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 9·fr
    ...Aucune remise gracieuse ne peut être accordée, si elle n'a fait l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°023·page 3·fr
    ...Article unique - Est approuvé, l'accord de coopération maritime en...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 13·fr
    ...**Roulades :** — Simple en avant à la station accroupie. — Plongé...
  • Journal Officiel·2015 / N°085·page 17·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1996 / N°006·page 3·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Article unique - Est ratifié l'accord de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 32·fr
    ...# CHAPITRE IV # AIDES FINANCIERES ACCORDEES DANS LE CADRE DU PROG...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 25·fr
    ...Ahmed Jaieb à Yohan Sami Salim Jaieb qui accepte. 2018A00056SRLB2...