Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ...ZANARDELLI Joseph, garagiste, demeurant à Tunis, rue Desaix, N° 26...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 22·fr
    ...ers, résident ou non-résident, agissant sur son ordre ou pour son ...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 10·fr
    ...LEAU D'AVANCEMENT Année 1970 MAGISTRATS Pour le 2ème échelon du ...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 41·fr
    ...igné - nous soussignés (1) ... agissant en qualité de (2) ... 1) ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 21·fr
    ... 1959, sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 36·fr
    ...r, ainsi que les personnes qui agissent de concert avec lui, ne pe...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 13·fr
    ...is, 26 Avenue Habib Bourguiba, agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 1·fr
    ...ancement et liste d'aptitude (Magistrats) ... 922 **SECRETARIAT D...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 2·fr
    ...## Ministère de la Justice ### MAGISTRATS Par décret N° 84-972 d...
  • Journal Officiel·2015 / N°085·page 4·fr
    ...Madame Sarra Oueslati, magistrat de troisième grade, est détachée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 22·fr
    ...Société Tunisienne de Banque, 1, Avenue Habib Thameur, Tunis, agis...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 26·fr
    ... à Tunis, 6, rue Sidi Sifiane, agissant tant en son nom personnel ...
  • Journal Officiel·2023 / N°019·page 2·fr
    ...Monsieur Makrem Ben Mna, magistrat du troisième grade, est détaché...
  • Journal Officiel·2023 / N°117·page 3·fr
    ...e 2023.** Madame Amel Atrous, magistrat de troisième grade, est no...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 29·fr
    ...e siège social est à Monastir, agissant par son gérant statutaire ...
  • Journal Officiel·2020 / N°117·page 4·fr
    ...Le lieutenant-colonel magistrat Anis Kassis, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 3·fr
    ...— Les Parties Contractantes échangeront des magistrats et des fonc...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 13·fr
    ...Hassen Ben Abderrahmane Kehida, agissant au nom de sa fille Jamila...
  • Journal Officiel·2015 / N°089·page 8·fr
    ...e Monsieur Hakim Ben Soltane, magistrat de premier grade, chargé d...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 5·fr
    ...t signés à chaque page par ce magistrat, son greffier et le compar...