Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 3·fr
    ...Article premier. — Conformément aux dispositions du paragraphe deu...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 5·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI # décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 2·fr
    ...Article Premier. — Sont réalisées au Premier Ministère les créatio...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 15·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe les conditions de partici...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 6·fr
    ...Tunis, le 29 avril 1981 Le Premier Ministre Mohamed MZALI Arrêté...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 25·fr
    ...r 1979 décidé par la cour de première instance de Monastir approuv...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 12·fr
    ...Article premier. - Est ouvert au ministère de l'intérieur un conco...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 22·fr
    ...La nomination de Mr Khalil Sellemi en qualité de nouveau et premie...
  • Journal Officiel·2014 / N°087·page 34·fr
    ...Article premier - Est déclassée du domaine public des chemins de f...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 2·fr
    ...Du procès-verbal de la première réunion du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 30·fr
    ...Z.I Menzel Jemil 7080 Bizerte M.F : 019134 J/A/M/000 Suivant pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 25·fr
    ...Article Premier. — Sont approuvées les dispositions du chapitre XV...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 6·fr
    ...- le Premier ministre et le ministre des finances sont chargés, ch...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 9·fr
    ...**Article Premier.** — Est approuvé le plan d'aménagement annexé a...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 15·fr
    ...Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 d...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 6·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE Décret n° 2011-2623 du 29...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 29·fr
    ...un chemin Au Nord : le lot A. 453 A l'Ouest : le lot A. 358. # ...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 21·fr
    ...Article premier. - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 10·fr
    ...Premier gérant : Monsieur Boulbaba Hajjem. Deuxième gérant : Mons...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 3·fr
    ...Il a été déposé au greffe du tribunal de première instance de Tuni...