Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2017 / N°022·page 18·fr
    ...5 - Des dérogations aux règles établies aux articles 2 et 3 du pré...
  • Journal Officiel·2017 / N°012·page 20·fr
    ...Est remplacée la composition de la délégation spéciale de la commu...
  • Journal Officiel·1985 / N°067·page 5·fr
    ...En cette position monsieur Mohamed Hila a rang et prérogatives de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 9·fr
    ...st obligatoire pour les projets de loi relatifs aux obligations ; ...
  • Journal Officiel·2007 / N°100·page 5·fr
    ...- Le secteur d'El Bouheira de la délégation de Cité El Khadra du g...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 33·fr
    ...3 - Est renouvelée, l'homologation des certificats et des diplômes...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 31·fr
    ...éda, Cheikhat de Therméda, Délégation d'Ebba-Ksour, Gouvernorat du...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 46·fr
    ...| Situation | Délégation | Superficie en m2 | Limites | T.P.D | ...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 8·fr
    ...t de Sousse, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéf...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 13·fr
    ...é Foncière-Immatriculation Obligatoire Conformément aux dispositi...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 12·fr
    ... | | Ex 85-36 | - Feux de navigation maritime | | Ex 85-40 | - ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 18·fr
    ...Le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·2014 / N°081·page 5·fr
    ... de Monastir avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéfi...
  • Journal Officiel·1992 / N°042·page 8·fr
    ...le Président de la République et par délégation Le Premier minis...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 9·fr
    ...- Délégation de Douz Sud comprend 5 secteurs à savoir : - Douz Oue...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 32·fr
    ...d, Cheikhat Sidi Mourched, Délégation de Siliana, Gouvernorat du K...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 20·fr
    ...ées successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131...
  • Journal Officiel·2013 / N°070·page 4·fr
    ...at de Mahdia avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie d...
  • Journal Officiel·2006 / N°036·page 22·fr
    ...ich Mohamed Hedi Charfi # Délégation de l’Ariana **Echelon Argen...
  • Journal Officiel·1974 / N°068·page 5·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...