Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 15·fr
    ...Le terrain est personnalisé par l'expert judiciaire monsieur Rachi...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 57·fr
    ...Conditions de participation à l'enchère : On ne peut participer à...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 44·fr
    ...- Pour participer aux enchères, il faut consigner le un tiers de l...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 19·fr
    ...Ouvriers titulaires d'un brevet technique ou ayant bénéficié avec ...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 41·fr
    ...«Tout créancier désirant participer à la distribution des biens, d...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 21·fr
    ...456.150,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 40·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 8·fr
    ...ptembre 1994, l'intéressé bénéficie du rang et avantages d'un dire...
  • Annonces Légales·2004 / N°012·page 2·fr
    Page 242 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces L...
  • Annonces Légales·2005 / N°051·page 7·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 27 Juin 1975 1383 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 23·fr
    ...Toute déduction est alimentée par le bénéficiaire de l'autorisatio...
  • Annonces Légales·2011 / N°102·page 15·fr
    ...la participation aux enchères n'est possible qu'après consignation...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 16·fr
    ...- Les intéressés par la participation aux enchères doivent consign...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 13·fr
    ...Les constructions d'une superficie couverte de 181 m² consistant e...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 23·fr
    ...54.150D000 2) le local de gardiennage d'une superficie de 28 m² : ...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 36·fr
    Identifiant unique du bénéficiaire (ou matricule) : Numéro composé...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — Vendredi 10 Mai 197...
  • Journal Officiel·2006 / N°060·page 12·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantag...
  • Journal Officiel·2014 / N°078·page 13·fr
    ...- Il est attribué à chaque élève officier une note qui varie entre...