Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 41·fr
    ...la totalité des 206 parts indivises du titre foncier n°310 Sidi Bo...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 22·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 21·fr
    ...Examen et approbation des rapports de gestion (individuel et conso...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 52·fr
    ...s aux Comptes sur les comptes individuels et du rapport général su...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 25·fr
    ...Tous tunisiens, demeurant avec le requérant, dans l'indivision ent...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 34·fr
    ...1) le requérant pour 1/2 dans l'indivision, 2) Mohamed Ben Manoubi...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 27·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision; 2) Hassini Ben Saâd ...
  • Annonces Légales·2019 / N°041·page 24·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 17·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 13·fr
    ...4) Quitus individuels aux administrateurs. 5) Affectation du résul...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 3·fr
    ...de ses propres parts sociales indivises dans la société Matériaux ...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 42·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 11·fr
    ...Les décisions individuelles attributives de congé de repos aux age...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 26·fr
    ... pour l'achat des 15038 parts indivises de la totalité de l'Immeub...
  • Annonces Légales·2022 / N°003·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 154.571/541 parts revenant à ...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 13·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023401007SANB3 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 37·fr
    ...335/5446 parts indivises de l'immeuble dénommé «THEMIS» bjet du ti...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 40·fr
    ...Toutes les parts indivises de Monsieur Ben Mehrez Zouhair de l'imm...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 22·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...