5 438 résultats pour ""INVENT""
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- Journal Officiel·1968 / N°032·page 13·fr...Un inventaire dressé par le greffier est alors joint à l'envoi. S...
- Journal Officiel·1957 / N°041·page 50·fr...Examen des comptes, inventaires et bilan de l'exercice 1956-57. Q...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr...Il procède, en fin d'année, à l'inventaire général des biens de la...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 3·fr...2) Un inventaire indiquant la nature et le nombre approximatif des...
- Journal Officiel·1976 / N°011·page 18·fr...du 19 novembre 1974 N° 525 147, inventeurs
- Journal Officiel·1970 / N°043·page 12·fr...e les états de situation, les inventaires, les comptes de résultat...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 7·fr...ltats sont déterminés par des inventaires, des balances mensuelles...
- Journal Officiel·1993 / N°037·page 11·fr...Il fait l'inventaire des études en cours et suit leur état d'avanc...
- Journal Officiel·1997 / N°002·page 15·fr...res, et à ce que soit tenu un inventaire des stocks de ces matérie...
- Journal Officiel·1996 / N°029·page 7·fr... aux techniques de lutte, des inventaires des moyens de lutte à te...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr...— Dans le cas où l'inventaire révélerait des pertes elles seront r...
- Journal Officiel·1967 / N°038·page 26·fr...égularité et la sincérité des inventaires et des bilans, ainsi que...
- Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr...ustrielle (tels que brevets d'invention, modèles d'utilité, dessin...