Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ... dévolus, feront l'objet d'un inventaire, assorti d'une évaluation...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ...Un inventaire des biens fonciers ainsi qu'une évaluation globale d...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 3·fr
    ...odiquement en vue d'établir l'inventaire général des biens culture...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 112·fr
    ...00 000 | | 68 | Bureau de l'Inventaire et des Recherches Hydraul...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 35·fr
    ... le matériel détaillé dans un inventaire séparé. Tout créancier d...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 24·fr
    ...— Dans le cas où l'inventaire révèlerait des pertes elles seront r...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr
    ...x exportateurs 637 BREVETS d'invention 637 # TRIBUNAL IMMOBILIER...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 13·fr
    ...Un inventaire dressé par le greffier est alors joint à l'envoi. S...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 50·fr
    ...Examen des comptes, inventaires et bilan de l'exercice 1956-57. Q...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr
    ...Il procède, en fin d'année, à l'inventaire général des biens de la...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 3·fr
    ...2) Un inventaire indiquant la nature et le nombre approximatif des...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 18·fr
    ...du 19 novembre 1974 N° 525 147, inventeurs
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 12·fr
    ...e les états de situation, les inventaires, les comptes de résultat...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 7·fr
    ...ltats sont déterminés par des inventaires, des balances mensuelles...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 11·fr
    ...Il fait l'inventaire des études en cours et suit leur état d'avanc...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 15·fr
    ...res, et à ce que soit tenu un inventaire des stocks de ces matérie...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 7·fr
    ... aux techniques de lutte, des inventaires des moyens de lutte à te...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr
    ...— Dans le cas où l'inventaire révélerait des pertes elles seront r...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 26·fr
    ...égularité et la sincérité des inventaires et des bilans, ainsi que...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr
    ...ustrielle (tels que brevets d'invention, modèles d'utilité, dessin...