Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 6·fr
    ...En vertu des statuts enregistrés à la recette d'enregistrement des...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 107·fr
    ...Domaine de la prestation : Prestations Sanitaires et Sociales Obje...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 25·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des statut...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 3·fr
    ...Les statuts de la société - la déclaration de souscription et de v...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 93·fr
    ...| Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 8·fr
    ...(2) Une demande de prestations présentée conformément à la législa...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 79·fr
    ...Caisse Nationale de Sécurité Sociale Domaine de la prestation : A...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 21·fr
    ...- Et suivant l'attestation d'enregistrement à la bourse des valeur...
  • Journal Officiel·1998 / N°068·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 57·fr
    ...- Déroulement du stage - Fixation du montant final des prestations...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 16·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 13·fr
    ...1361954 J Suivant statuts du 21 Juillet 2014 sous seing privé enr...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 16·fr
    ...Bureau d'études et prestations. Capital social : 3.000 dinars. S...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 25·fr
    ...2- Selon l'article 9 des statuts mis à jour conformément à la loi ...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 4·fr
    ...Les statuts sont déposés au greffe du tribunal de Tunis, le 23 Nov...
  • Journal Officiel·1992 / N°040·page 4·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 139·fr
    ...Domaine de la prestation : Aviation Civile. Objet de la prestatio...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 26·fr
    ...SOJUTEX 5- la mise à jour des statuts. 2012R03832SRLB2 Assemblée...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 64·fr
    ...- Le titre du décret n° 74-950 du 2 novembre 1974, portant statut ...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 18·fr
    ...elle consiste dans la constatation des travaux exécutés et leur co...