Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 10·fr
    ...se, faire le nécessaire pour évaluer la situation et, en coopérati...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 14·fr
    ...ification et des études; — d'évaluer les résultats des plans de dé...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 9·fr
    ...- Evaluer la situation de l'environnement industriel, recenser les...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 44·fr
    ...- Evaluer les charges ; - Centraliser les statistiques postales et...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 4·fr
    ...Il est appelé à évaluer et à donner son avis sur l'activité scient...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 5·fr
    ...sme, d'assurer le suivi et d'évaluer les résultats de cette politi...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 35·fr
    ...2) - Affectation de la plus value de révaluation 3) - Eventuelleme...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 17·fr
    ...e recherche - de suivre et d'évaluer les programmes des activités ...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 9·fr
    ...des organes délibérants et d'évaluer l'efficacité de leurs activit...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 55·fr
    ...— Préparer, coordonner et évaluer la politique nationale en matièr...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 7·fr
    ...échéant, la soulte ou la plus-value. Dès l'établissement de ce bu...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 5·fr
    ...manufacturières permettant d'évaluer l'état des secteurs, leur deg...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 8·fr
    ...économie nationale et de les évaluer du point de vue des objectifs...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 3·fr
    ...le revenu au titre de la plus-value visée au paragraphe 2 de l'art...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 24·fr
    ... d'alimentation permettant d'évaluer et de signaler le potentiel e...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 16·fr
    ...rganiser, de coordonner et d'évaluer la formation assurée par les ...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 56·fr
    ...mentionnées S1 et S2, ce qui évalue le nombre total des chambres à...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 2·fr
    ... et en considération des plus-values de ces terrains devenus irrig...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 8·fr
    ...ces soumis à l’impôt, la plus-value provenant de la cession des pa...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 17·fr
    ...— Evaluer périodiquement le fonctionnement et les performances du ...