Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 3·fr
    ... commerce, conclu à Genève le 12 avril 1979; Vu la loi n° 82-66 d...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 13·fr
    ...62 a. L'immeuble se trouve situé à Maârouf, au Henchir Kobrane, c...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr
    ... Tunis 19 rue du 18 janvier 1952 avec les pouvoirs les plus étendu...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 43·fr
    ...é dite ville le 11 décembre 1972 A.C. 1er bureau, vol. 794, série ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 9·fr
    ...adresse doit être placée entre 2 astéristiques *). — l'itinéraire...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 27·fr
    ...A raison de 2 actions nouvelles pour 5 actions anciennes. 2/ A tit...
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 3·fr
    ...e, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, portant réglementatio...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 6·fr
    ...s, Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 39·fr
    ...Il sera ouvert du 2 au 16 août 1976 inclus, une quatrième émission...
  • Journal Officiel·1988 / N°086·page 8·fr
    ... 8 janvier 1905, 24 janvier 1912 ainsi que les arrêtés des 8 janvi...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 36·fr
    ... d'identité nationale n°06338462 agissant pour son propre compte e...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 55·fr
    ...unisienne, demeurante à Tunis 22 Avenue Nicolas Béranger qui accep...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 17·fr
    ...ions de cet emprunt est de 2,732 années (pour la catégorie A) et 4...
  • Annonces Légales·2017 / N°092·page 32·fr
    ...ficie globale est 01 hectare, 82 ares, 83 cent - Le prix d'ouvert...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 9·fr
    ...ous mentionné mercredi 22/6/2022 au tribunal de 1ère instance de M...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 11·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Août 1958 833...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 10·fr
    ...bderrahman Djazi, à compter du 2 avril 1968 Mazri Kállala, à compt...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 78·fr
    ... la société pour la période de 2 ans avec les pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 21·fr
    ...xés conformément au tableau n° 2 annexé au présent arrêté. Art. 1...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 36·fr
    ...rorata de leurs apports et 2.012 actions seraient à souscrire en n...