Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 14·fr
    ...- L'approbation des états financiers de la société. Journal Offic...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 47·fr
    ...3°) Approbation, s'il y a lieu, des comptes et du bilan de l'exerc...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 8·fr
    ...sociétés commerciales et l'approbation des nouveaux statuts. Deux...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 19·fr
    ...- Approbation des rapports du conseil d'administration et du Commi...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 37·fr
    ...Approbation à l'unanimité du rapport du conseil d'administration e...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 27·fr
    ...4) Approbation des comptes des exercices 1976 et 1977 et affectati...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 17·fr
    ...Jean - Jacques Bokobsa 2013T01364SANB2 # Approbation des Comptes...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 2·fr
    ...- l'approbation des statuts et la constatation de la constitution ...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 4·fr
    ...xportation sont soumises à approbation dans les conditions prévues...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 21·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2016, et quitus p...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 30·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales. - Acceptation de l...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 45·fr
    ... précisions et les actes d'approbation relatifs aux terres domania...
  • Journal Officiel·2001 / N°057·page 4·fr
    ...u 10 juillet 2001, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Annonces Légales·2004 / N°125·page 7·fr
    ...Société Sallem des Produits de Mer "SSPM", - Approbation de la ces...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 9·fr
    ...urée de 3 ans et jusqu'à l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 27·fr
    ...1- L'approbation de la révision du statut de la société. Le prési...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 9·fr
    ...4) Discussion et approbation des Statuts et déclaration de la Cons...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 37·fr
    ...- L'approbation des cessions des parts sociales entre Mr Lassaad J...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 48·fr
    ...- L'approbation de cession de 400 parts sociales de Mokhtar Bouhan...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 73·fr
    ..., en décidant de nouveau l'approbation du programme de sauvetage p...