56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1984 / N°038·page 23·fr...La mise à prix des parts indivises saisies est fixée à 50.000 D en...
- Annonces Légales·2025 / N°169·page 21·fr...ge agricole la superficie des parts de la partie saisie est 4300 m...
- Annonces Légales·2005 / N°127·page 14·fr...10.000 dinars divisé en 1000 parts de 10 dinars chacune. Durée : ...
- Annonces Légales·2006 / N°083·page 32·fr... et dont l'objet concerne 308 parts en condivisjon du titre foncie...
- Annonces Légales·2009 / N°107·page 46·fr...- La moitié des parts indivises du terrain dénommé «Zohra» objet d...
- Annonces Légales·2011 / N°078·page 28·fr...a création de 2 000 nouvelles parts de 10 Dinars chacune. Deux ex...
- Journal Officiel·1982 / N°059·page 41·fr...50.000 mille dinars divisés en 5.000 parts de dix dinars chacune. ...
- Annonces Légales·2014 / N°027·page 13·fr...s proportionnellement à leurs parts dans la succession. 2014R0076...
- Annonces Légales·2018 / N°155·page 79·fr...otale de 695 m² divisé en 695 parts sis à Chotrana, délégation de ...
- Annonces Légales·2007 / N°036·page 13·fr...Monsieur Mahmoud Allani 1 000 parts de 10 dinars chacune souscrite...
- Annonces Légales·2010 / N°018·page 52·fr...La totalité des parts indivises soit 140/21640 revenant à titre de...
- Annonces Légales·2012 / N°028·page 33·fr...2012A00219SRUB2 Cession de parts et diverses résolutions Société...
- Annonces Légales·2012 / N°106·page 17·fr...nsieur Mohsen Ben Khalif 3000 parts de 10 chacune dont le Montant ...
- Annonces Légales·2012 / N°142·page 35·fr...exonéré et la création de 200 parts sociales de 100 D chacune grat...
- Annonces Légales·2022 / N°013·page 9·fr...La moitié des parts dans l'indivision du titre foncier n°14179 Sou...
- Annonces Légales·2007 / N°105·page 37·fr...- Transformation des actions en parts sociales. - La nomination d...
- Annonces Légales·2009 / N°133·page 28·fr...1) L'agrément de la cession de 1250 parts sociales. 2) Le Changem...
- Annonces Légales·2010 / N°054·page 48·fr...on ou de gage sur ses propres parts sociales sans son autorisation...
- Annonces Légales·2012 / N°002·page 27·fr...ssociation Tunisienne pour les Arts et l'Environnement» (ArtEnvie)...
- Journal Officiel·1980 / N°073·page 51·fr...8.000 Dinars répartis en 800 parts de 10 Dinars chacune. Durée : ...