Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 23·fr
    ...La mise à prix des parts indivises saisies est fixée à 50.000 D en...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 21·fr
    ...ge agricole la superficie des parts de la partie saisie est 4300 m...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 14·fr
    ...10.000 dinars divisé en 1000 parts de 10 dinars chacune. Durée : ...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 32·fr
    ... et dont l'objet concerne 308 parts en condivisjon du titre foncie...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 46·fr
    ...- La moitié des parts indivises du terrain dénommé «Zohra» objet d...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 28·fr
    ...a création de 2 000 nouvelles parts de 10 Dinars chacune. Deux ex...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 41·fr
    ...50.000 mille dinars divisés en 5.000 parts de dix dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 13·fr
    ...s proportionnellement à leurs parts dans la succession. 2014R0076...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 79·fr
    ...otale de 695 m² divisé en 695 parts sis à Chotrana, délégation de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 13·fr
    ...Monsieur Mahmoud Allani 1 000 parts de 10 dinars chacune souscrite...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 140/21640 revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2012 / N°028·page 33·fr
    ...2012A00219SRUB2 Cession de parts et diverses résolutions Société...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 17·fr
    ...nsieur Mohsen Ben Khalif 3000 parts de 10 chacune dont le Montant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 35·fr
    ...exonéré et la création de 200 parts sociales de 100 D chacune grat...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 9·fr
    ...La moitié des parts dans l'indivision du titre foncier n°14179 Sou...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 37·fr
    ...- Transformation des actions en parts sociales. - La nomination d...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 28·fr
    ...1) L'agrément de la cession de 1250 parts sociales. 2) Le Changem...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 48·fr
    ...on ou de gage sur ses propres parts sociales sans son autorisation...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 27·fr
    ...ssociation Tunisienne pour les Arts et l'Environnement» (ArtEnvie)...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 51·fr
    ...8.000 Dinars répartis en 800 parts de 10 Dinars chacune. Durée : ...