Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 22·fr
    ...itions du décret n° 89-442 du 22 Avril 1989 relatif aux marchés pu...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 10·fr
    ...t été dégradées en Novembre 2002 au vu de l'impact financier de sa...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 34·fr
    ...acte sous seing privé daté du 22 août 2014, signé par les parties ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 34·fr
    ... registre de commerce A139832002 au prix de quatre vingt mille din...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 38·fr
    ...écision collective en date du 12 août 1976, enregistrée à Tunis AC...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 54·fr
    ...CIN n°05311282 adresse : Route Soltania km 4 impasse Makawer Sfax....
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 13·fr
    ...(Priorité des brevets américains US du 12 avril 1968 N° 721.061 et...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 33·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 12 avril 1972. La ...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 19·fr
    ...eront en vigueur à compter du 22 avril 1985. Tunis, le 15 avril 1...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 14·fr
    ... Vu le décret n° 2005-2317 du 22 août 2005, portant création d'une...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 17·fr
    ...45 ha, 02 a, 60 ca. L'immeuble se trouve situé à Tébika par Pont ...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 24·fr
    ...de Carthage, pour une durée de 2 ans allant du 1er février 1965. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 23·fr
    ...783 série I case 42 a nommé Monsieur Heinrich Michels, Président-D...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 45·fr
    ...enregistré à Tunis le 12 avril 1972 N° 789, série 1, case 6, que l...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 30·fr
    ...quisition N° 29099 déposée le 22 août 1972 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 40·fr
    ...e la renonciation le vendredi 22 avril 1977 à neuf heures du matin...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 18·fr
    ...onces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 12 avril 2011 N° 44
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 27·fr
    ...nel des sous catégories A1 et A2 appartenant aux différentes struc...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 5·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 18-22 août 1967 3°...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 36·fr
    ...s 1977, enregistré à Zarzis le 2 avril 1977 sous le N° 475, folio ...