Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 38·fr
    ...# Chapitre IV # Conditions et procédures d'approbation des dossie...
  • Annonces Légales·2004 / N°076·page 9·fr
    ...* Approbation des états financiers des exercices de 1996 à 2002, *...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 28·fr
    ...2004, il a été mentionné l'approbation de la cession des parts de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 43·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 2006, - Renommer le cabin...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 15·fr
    ...- Approbation du rapport du Conseil d'Administration, et des états...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 26·fr
    - L'approbation de l'opération de fusion' intervenue entre la soci...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 12·fr
    ...orat (élaboration — vote — approbation — exécution — règlement). ...
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 31·fr
    ...rciales, il a été décidé l'approbation des articles des statuts mi...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 19·fr
    ...et 2010, il a été décidé l'approbation des états financiers de ces...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 29·fr
    ...4- L'approbation des bilans de 2007, 2008, 2009 et 2010. 5- Le qui...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 16·fr
    ...- L'approbation d'ajouter un nom commerciale à la société Car Gros...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 17·fr
    ...- Approbation des états financiers au titre de l'exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 41·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2012, 2013, 2014 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 3·fr
    ...2- Approbation des statuts de la société et constatation de la con...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 66·fr
    ...u 29 juillet 2002, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 10·fr
    ...'Etablissement Fidaa après approbation de l'autorité de tutelle. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 34·fr
    ...- L'approbation de l'acte de cession. - L'acceptation de la démiss...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 21·fr
    ...1- L'approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2005,...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 34·fr
    ...uvoirs les plus étendus, - Approbation de nouveaux statuts. Dépôt...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 23·fr
    ...1) L'approbation des rapports du liquidateur ainsi que des comptes...