Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 20·fr
    ...1- La répartition des parts sociales suite au décès de Mr Ridha Be...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 16·fr
    croisement d'une superficie de 770 m² en 770 parts, la totalité de...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 6·fr
    ...10 000 dinars, divisé en 1000 parts sociales de 10 dinars chacune....
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 22·fr
    ... 30 ares, divisées en 873.000 parts sur lesquelles il lui revient ...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 21·fr
    ... social, divisé en cent vingt parts sociales (120) de 10 dinars ch...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 16·fr
    ...Samira Bellahia, en outre les parts sociales revenants à la défunt...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 42·fr
    ...Parts indivises à vendre : la moitié de la totalité d'un lot de te...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 22·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateur ni d'avantages particuliers....
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 37·fr
    ...- Approbation de la cession de parts - Acceptation de nouveaux ass...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 42·fr
    ...la totalité des parts indivises (1/3) du titre foncier n°95860 Sou...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 46·fr
    ...Les parts indivises soient 65000/118580 revenantes au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 18·fr
    ...s proportionnellement à leurs parts dans les dits bénéfices. 2- D'...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 9·fr
    ...par concert, l'achat de leurs parts à un prix fixé par une experti...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 19·fr
    ...t ce, par la création de 2500 parts nouvelles de 100 dinars chacun...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 2·fr
    ...181/13680 parts indivises objet du TF n° 36404 Tunis S2, dénommé F...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 10·fr
    ...* Cession des parts sociales appartenant à monsieur Mohammed Tam B...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 21·fr
    ...ver trois actes de cession de parts sociales, - de transférer le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 33·fr
    ...000 D par la création de 3000 parts sociales de 10 D chacune, et c...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 32·fr
    ...tteignent au moins les trois quarts (3/4) de l'augmentation décidé...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 23·fr
    ...Parts | 3.378,490 | 3.378,490 | - | | | | | | | | S.T.B. d...