Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 30·fr
    ...Fait avec l'autorisation de Monsieur Ech Chadi Bourguiba, Présiden...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 144·fr
    ...10 - Une copie de l'autorisation du Ministère de l'Intérieur et du...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 22·fr
    ...usant de l'autorisation que lui a donnée l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 3·fr
    ...asion d'interventions ou d'autorisations justifiées par l'exercice...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 77·fr
    ...qu'à ceux qui ont obtenu l'autorisation du Gouvernorat prévue par ...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 2·fr
    ...u propriétaire qui, avec l'autorisation préalable du Secrétaire d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 31·fr
    ...2° donné toutes autorisations nécessaires pour faire toutes opérat...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 21·fr
    ...é de son propre chef, sans autorisation du conseil d'administratio...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 13·fr
    ...es délais ou de l'arrêté d'autorisation signé par les autorités co...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 13·fr
    ...s des porteurs de parts et autorisation de l'Assemblée Générale à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 25·fr
    ...u 1er avril 1973 | | Rafika Krisa, à compter du 1er avril 1973 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 20·fr
    ...ervir l'exploitation ou la valorisation de ses biens, ainsi que la...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 7·fr
    ...4 ramadan 1379), pour la titularisation dans le grade d'Inspecteur...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 55·fr
    ...les enchefissures évacuées devront obtenir au préalable l'autorisa...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 24·fr
    ...tincte de celle due pour insébarisation du préavis ainsi que des d...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 12·fr
    ...asion d'interventions ou d'autorisations justifiées par l'exercice...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 13·fr
    ... habilités, peuvent, après autorisation écrite du Procureur de la ...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 17·fr
    ... punies préalablement de l'autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 16·fr
    ...3° lot devra se munir de l'autorisation prévue par le décret du 4 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 8·fr
    ...nt présidé à l'octroi de l'autorisation, ou qu'il s'est rendu coup...