Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 12·fr
    ...Roosevelt et 45, Rue Thaalbi à la Goulette, composé de 12 appartem...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 16·fr
    ...aires prévus dans la grille n° 2 annexée à l'avenant n° 1 agréé pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 9·fr
    ...t, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989 relatif aux marchés pu...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 8·fr
    ... comme l'indique le tableau N° 2 annexé à la présente loi. ART. 8...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 9·fr
    ...leddine Fatouma, à compter du 12 avril 1974 Meddeb Ahmed, à compte...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 9·fr
    ...ière instance de Sfax ## N°5512 audience du 22/11/2021 Le poursu...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 22·fr
    ...ie sous le n° 2420 en date du 22 avril 2003 en vue d'obtenir une a...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 29·fr
    ...ont le siège social est au 70,72 avenue Habib Bourguiba Tunis. Pa...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 11·fr
    ...en date du 15 juillet 1968 enregistré à Tunis le 12 août 1968 C1 V...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 11·fr
    ...t; Vu le décret n° 88-844 du 22 avril 1988 chargeant Monsieur Bah...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 10·fr
    ...r la valeur ajoutée un numéro 12 ainsi libellé : 12 - Les matière...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 24·fr
    ... Vu le décret n° 2002-1838 du 12 août 2002, fixant le cadre généra...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 14·fr
    ...82 a. Le requérant déclare : a) Que cette propriété doit être dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 26·fr
    ... de deux ares seize centiares (2 a. 16 ca.), recouverte en partie ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 63·fr
    ...riers, 6 raisins, 4 figuiers, 12 amandiers et une maison d'habitat...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 9·fr
    X T Vu la loi n° 87-48 du 2 août 1987 portant aménagements fisca...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 11·fr
    ...mment, le décret n° 72-252 du 12 août 1972, portant réorganisation...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 20·fr
    ...42 a. L'immeuble se trouve situé dans les terres de Tamezret, à 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 19·fr
    ...hago » ayant son siège à Tunis 2 Avenue de France, faisant suite a...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 26·fr
    ...commerciale « Le Progrès » 282 Avenue Habib Bourguiba le Kram, à M...