...El Jomni, 6, rue de Marseille, appartement Le Colisée, (escalier F...

... aménagements et installations appartenant au marché ou établis da...

...Chaabini Hamouda 5 parts lui appartenant dans le capital de la S.A...

...Les décisions sont affichées en caractères apparents aux portes pr...

...sauveteur des épaves maritimes appartenant à l'État, aux collectiv...

...Ce compte doit faire apparaître ainsi par jour : — les quantités ...

...— La gérance appartient à tous les associés, à moins qu'elle n'ait...

...cialisés dans la fabrication d'appareils orthopédiques et de proth...

...ité des parts sociales qui lui appartiennent dans la Société à Res...

...si obtenu étant traité dans un appareillage approprié jusqu'à ce q...

... de coutellerie aiguiseur, lui appartenant et sis à Tunis, 40, rue...

...ociétés dont le capital social appartient directement et dans sa m...

...2° catégorie leur appartenant à l'enseigne « CAFE DE LA LYRE », si...

...par une olivette appartenant aux héritiers Bouzid El HAMMA, MI don...

...gne au « Palais du Blanc » lui appartenant sis à Tunis, 68, rue Mo...

...— La compétence en matière disciplinaire appartient en premier res...

...a) seuls les travailleurs appartenant à la catégorie A définie à l...

... autres matériels d'équipement appartenant aux travailleurs tunisi...

..., des documents administratifs appartenant soit aux services des m...

...« Appareil pour la distribution d'aérosols ». (Priorité de la dem...