56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1982 / N°063·page 30·fr...de de la possession légale, à parts égaux entre eux indivis, tout ...
- Annonces Légales·2014 / N°069·page 19·fr...1/ l'approbation de la cession de 800 parts sociales de Mr Haroune...
- Annonces Légales·2015 / N°101·page 17·fr...354 et contrat de cession des parts Journal Officiel de la Républ...
- Annonces Légales·2016 / N°045·page 48·fr...Les parts indivises soient 144/2139 revenants au débiteur saisi da...
- Annonces Légales·2022 / N°045·page 12·fr...Mise à prix pour les parts saisies : Cinquante huit mille six cent...
- Annonces Légales·2023 / N°123·page 7·fr...n°11472816 la totalité de ces parts dans l'indivision avec ses élé...
- Annonces Légales·2005 / N°134·page 4·fr...L'immeuble mis en vente Les 50 parts indivises appartenant au débi...
- Annonces Légales·2005 / N°145·page 5·fr...Il s'agit des 282/7786 parts indivises appartenant au débiteur sai...
- Annonces Légales·2006 / N°038·page 45·fr...Toutes les parts indivises qui correspondent à la moitié de la pro...
- Annonces Légales·2006 / N°040·page 22·fr...er le troisième et quatrième quarts de l'augmentation du capital s...
- Journal Officiel·1973 / N°028·page 43·fr...Direction de la Musique et des Arts Populaires 20, Avenue de Paris...
- Annonces Légales·2011 / N°043·page 7·fr... 000) dinars divisé en (4000) parts de dix (10) dinars chacune. Si...
- Annonces Légales·2013 / N°046·page 39·fr...La totalité des parts indivises (460/0620) objet du Titre Foncier ...
- Annonces Légales·2018 / N°156·page 70·fr...été indivise devisé en 143815 parts : 144 pour le demande Page 84...
- Annonces Légales·2019 / N°117·page 24·fr...une superficie de 154 m² (154 parts indivises) composé par la parc...
- Annonces Légales·2026 / N°032·page 14·fr...La mise à prix des parts indivises mises en vente aux enchères pub...
- Annonces Légales·2011 / N°013·page 11·fr...) et ce par l'émission de 500 parts sociales en numéraire pour un ...
- Journal Officiel·1979 / N°047·page 19·fr...de la réunion des porteurs de parts, tenue le 12 juin 1979, enregi...
- Journal Officiel·1980 / N°048·page 45·fr...divisé en 600 parts de 5 D. chacune Durée : 5 ans Dénomination :...
- Annonces Légales·2012 / N°046·page 38·fr...Vente et Cession des parts sociales, changement la forme juridique...