Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 21·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de M. le Gouverneur de Tun...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 15·fr
    ...ratif, est subordonnée à l'autorisation préalable de l'institution...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 25·fr
    ...ADUI RAFIK B MOSTEFA | | MR GRISAA OMAR | | KOLINI SAMRA | | ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 5·fr
    ...er juillet 1975 Brahim Jilani Grisa, à compter du 1er juillet 1975...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 21·fr
    ...Enfin, elle confère au Conseil, les autorisations nécessaires pour...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 9·fr
    ...de Réassurances usant de l'autorisation a lui donnée par l'Assembl...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 19·fr
    ... quiconque a exploité sans autorisation préalable un établissement...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 22·fr
    ...En outre, avec l'autorisation de l'Assemblée Générale, et aux cond...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 5·fr
    ...aux courantes est soumis à autorisation préalable : l'interdiction...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 12·fr
    ...s avoir eu au préalable, l'autorisation d'engagement de ces dépens...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 33·fr
    ...avant cette époque, avec l'autorisation du Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 34·fr
    ...En outre, avec l'autorisation de l'Assemblée Générale, sous la for...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 12·fr
    ...g) Une autorisation de nourriture ou de logement accordée à titre ...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 24·fr
    ...— Autorisation à conférer aux Administrateurs en exécution de l'ar...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 45·fr
    ...nt cette époque, qu'avec l'autorisation du Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 25·fr
    ... de contrôle aux fins de régularisation de leur situation fille, l...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 22·fr
    ... d'une façon évidente sans autorisation préalable de l'employeur o...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 14·fr
    ...r une charge renommée sans autorisation expresse du Ministre de la...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 43·fr
    ...OR BEN ALI BEN MAHMOUD | HELA PRISA | MOHAMED BEN HASEN AMER | SAM...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 25·fr
    ...A dater du jour de l'obtention de l'autorisation administrative et...