Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 8·fr
    ... assuré un enseignement depuis 2 ans. Art. 9. — L'élimination des...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 27·fr
    ...acte sous seing privé daté le 22 avril 2006 et enregistré à la rec...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 24·fr
    ... présent bornage est de 12 ha 72 a 47 ça. L'immeuble se trouve si...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 23·fr
    ...7,80% brut l'an sur 7 ans dont 2 années de grâce. ## 3.2. Montant...
  • Journal Officiel·1996 / N°014·page 6·fr
    ... à Kasserine, Vu l'arrêté du 12 avril 1994, portant ouverture de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 20·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 22 août 1997 N° 67
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 61·fr
    ... Mai 1994 et du 25 Janvier et 12 Août 2000 portant désignation des...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 46·fr
    ...n, salle de bain et cuisine et 2 appartements composés chacun de 3...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 11·fr
    ..., à la date du 30 septembre 1972 au soir. Toutefois, les commerça...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 45·fr
    ... à la Rue D'Iraq n°06 Tunis 1002 Avocat poursuivant 2/- Débiteur ...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 6·fr
    ... prévus par la loi n° 87-48 du 2 août 1987, ainsi que les jetons d...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 18·fr
    ...été foncière, Vu l'arrêté du 22 août 1986, fixant le règlement et...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 15·fr
    ...12 années. Siège : Rue Farhat Hached - Béja. Capital : 5.060 dinar...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 11·fr
    ...t, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, relatif aux marchés p...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 25·fr
    ...— 2 ans pour les autres échelons. ## ARTICLE 29 ### PROMOTION La...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE 8-12 Avril 1960 471 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 16·fr
    ...3.** — Le premier cycle d'enseignement a une durée de 2 années. Il...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 27·fr
    ...F000110, siège social 70/72 Avenue Habib Bourguiba Tunis élisant d...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 5·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 12 avril 1988 Arrê...
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 4·fr
    ... respectivement portés à 8 et 12 ans. ART. 5. — La présente loi, ...