Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 44·fr
    ...les associés représentant 120 parts Sociales de 100 Dinars chacune...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 35·fr
    ...divisé en 1000 parts de 10 D. chacune. Gérance : Mr. Hédi B. H'Ci...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 55·fr
    ...Les parts indivises revenant au parti saisi soient 72/216 dans l'i...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 44·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 66·fr
    ... toutes valeurs mobilières ou parts sociales lui appartenant. Et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 22·fr
    ...-propriété de la totalité des parts sociales appartenant à Monsieu...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 26·fr
    ...la totalité des parts indivise du titre foncier n° 63784 Sousse et...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 42·fr
    ...Les 500 parts indivises revenant à Med ASSALI dans le titre foncie...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 6·fr
    ...1330 DT divisé en 133 parts sociales d'une valeur de 10 Dinars cha...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 36·fr
    ...la société de la totalité des parts sociales de la société Forum L...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 31·fr
    ...Tous les droits indivis soit 155,567/539 parts lui revenant dans l...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 50·fr
    ...icie de 122 m² repartie en 72 parts il se compose de deux grandes ...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 8·fr
    ...ransférés à "l'école des beaux arts de Sfax" créée selon les dispo...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 3·fr
    ...ont vendu l'ensemble de leurs parts héritées de leur père; feu Shu...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 10·fr
    ...Considérant que, le poursuivant est l'acquéreur de toutes les part...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 5·fr
    ...100000 DT divisé en 1000 parts sociales d'une valeur de 100 dinars...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 32·fr
    ...4- Approbation de deux opérations de cession des parts sociales et...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 28·fr
    ...été par la libération de 1500 parts sociales nouvelles de 10 dinar...
  • Journal Officiel·1997 / N°036·page 6·fr
    ..., des sciences humaines et des arts à la direction des enseignants...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 34·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...