Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 42·fr
    ...d Maâref ont vendu toutes les parts indivises leur revenant du fon...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 32·fr
    ...Deux mille dinars (2.000 dinars), divisé en 200 parts sociales d'u...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 39·fr
    ...Six mille (6.000) dinars divisé en 600 parts de 10 dinars chacune....
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 3·fr
    ...n du montant et du nombre des parts sociales. Ce registre doit êt...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 46·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'Imm objet d...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 53·fr
    ... Salah Ayadi CIN 02440748 ses parts (1/8) du fonds de commerce n° ...
  • Annonces Légales·2019 / N°084·page 20·fr
    ...la propriété saisie, consiste en 53200 parts indivises dans la pro...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 97·fr
    ...00 | | 40 | Lycée Pilote des arts à El Omrane | 15 000 | 500 | 1...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 17·fr
    ...10.000 DT divisé en 1000 parts sociales de 10 DT chacune. Siège s...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 7·fr
    ...0 mars 1999, de la société de parts (sociales) entre Raphaël et Za...
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 8·fr
    ...00 dinars divisé en 2.000.000 parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 44·fr
    ...ant pour objet la cession des parts indivises restantes du CST dan...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 22·fr
    ...de droit, la totalité des 333 parts sociales de 100 Dinars chacune...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 4·fr
    ...11.000 DT divisé en 110 parts sociales d'une valeur de 100 dinars ...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 55·fr
    ...Tous les parts indivises revenant au débiteur saisi soient 1255.01...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 16·fr
    ...ession pour le tiers des 3756 parts revenants à la société « Immob...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 20·fr
    ...1/ Adoption des nouveaux statuts et la redistribution des parts so...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 33·fr
    ...quatre-vingt-dix-neuf (5.099) parts sociales détenues par Madame L...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 2·fr
    ...Les parts indivises du débiteur représentant la moitié (1/2) d'une...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 35·fr
    ...2°) Cession de parts. Les articles 6, 7 et 14 du statut de la S.A....