56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Journal Officiel·1979 / N°045·page 39·fr...Six mille (6.000) dinars divisé en 600 parts de 10 dinars chacune....
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- Annonces Légales·2015 / N°070·page 46·fr...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'Imm objet d...
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- Journal Officiel·2012 / N°039·page 97·fr...00 | | 40 | Lycée Pilote des arts à El Omrane | 15 000 | 500 | 1...
- Annonces Légales·2004 / N°028·page 17·fr...10.000 DT divisé en 1000 parts sociales de 10 DT chacune. Siège s...
- Annonces Légales·2005 / N°147·page 7·fr...0 mars 1999, de la société de parts (sociales) entre Raphaël et Za...
- Annonces Légales·2009 / N°114·page 8·fr...00 dinars divisé en 2.000.000 parts sociales de 10 dinars chacune ...
- Annonces Légales·2009 / N°125·page 44·fr...ant pour objet la cession des parts indivises restantes du CST dan...
- Journal Officiel·1983 / N°079·page 22·fr...de droit, la totalité des 333 parts sociales de 100 Dinars chacune...
- Annonces Légales·2013 / N°138·page 4·fr...11.000 DT divisé en 110 parts sociales d'une valeur de 100 dinars ...
- Annonces Légales·2014 / N°022·page 55·fr...Tous les parts indivises revenant au débiteur saisi soient 1255.01...
- Annonces Légales·2014 / N°083·page 16·fr...ession pour le tiers des 3756 parts revenants à la société « Immob...
- Annonces Légales·2017 / N°145·page 20·fr...1/ Adoption des nouveaux statuts et la redistribution des parts so...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 33·fr...quatre-vingt-dix-neuf (5.099) parts sociales détenues par Madame L...
- Annonces Légales·2005 / N°130·page 2·fr...Les parts indivises du débiteur représentant la moitié (1/2) d'une...
- Journal Officiel·1972 / N°007·page 35·fr...2°) Cession de parts. Les articles 6, 7 et 14 du statut de la S.A....