Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 17·fr
    ...- Approbation des états financiers au titre de l'exercice clos au ...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 13·fr
    ...3) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports et du bilan et des ...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 20·fr
    ... décret qui les revêt de l'approbation définitives. Art. 2. — Le ...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 14·fr
    ...43 du 15 août 1979 portant approbation du code de l'urbanisme; Vu...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 56·fr
    ...son ordre du jour l'approbation de la démission de la gérante Fadw...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 9·fr
    ...- L'obtention de l'approbation des services relevant du ministère ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 14·fr
    ...nce n° 21992, il résulte l'approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 35·fr
    ...- l'approbation du protocole d'accord pour la fusion conclu entre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 27·fr
    ...984044/H/A/M/000 Suivant approbation de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 19·fr
    ...- Approbation du nouveau statut. - Nomination de Mr Salem Ben Moha...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 27·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des états financiers de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 29·fr
    ...- L'approbation des états financiers 2009. - L'affectation du rés...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 51·fr
    ...4 — Approbation des deux rapports et des comptes de la Société. Le...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 24·fr
    ...3) Approbation des comptes de l'exercice 1980. 4) Quitus aux Admin...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 24·fr
    ...Discussion et approbation de la situation financière de la société...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 39·fr
    ...2- Approbation des actes de cession. 3- Ajout d'activité Secondair...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 11·fr
    ...n du comité de syndic et l'approbation du rapport moral et financi...
  • Annonces Légales·2005 / N°051·page 10·fr
    ...(i) L'approbation des états financiers de l'exercice 2003, (ii) D...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 30·fr
    ...es sur le même exercice; - Approbation s'il y a lieu de ces rappor...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 23·fr
    ...2008T06820SRLB2 --- ## Approbation des états financiers ### Geo...