Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 5·fr
    ...La société est constituée à partir de cette acceptation. ART. 61....
  • Annonces Légales·2011 / N°082·page 37·fr
    ...237.33 parts (nue-propriété uniquement) = 131,89225 parts. * Mme J...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 6·fr
    ...## TITRE 3 ## DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 12. — Pour la const...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 30·fr
    La partie saisie : Jalel Hachana demeurant à Tunis Avenue de Madr...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 16·fr
    ...(Frais) La partie requise prend à sa charge les frais occasionnés...
  • Journal Officiel·2001 / N°099·page 20·fr
    ...Dans le cas prévu par l'article 45 de la loi susvisée n° 2001-20 d...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 19·fr
    ...— Peuvent participer à l'examen professionnel pour la titularisati...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 22·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 29·fr
    ...René Borgeaud | 160 parts | | M. Alfred Borgeaud | 60 parts | |...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 13·fr
    ...appartenant aux catégories 3 et 4 dans le grade de hajeb. Art. 2....
  • Journal Officiel·2006 / N°029·page 19·fr
    ...## Article 40 (nouveau) : Le receveur des finances, gestionnaire ...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 18·fr
    ...président du conseil ; — les directeurs de départements ; — huit...
  • Journal Officiel·2001 / N°053·page 22·fr
    ...– Le tarif prévu à l'article premier ci-dessus est fixé comme suit...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 19·fr
    - les directeurs des départements : membres, - les enseignants con...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 30·fr
    ...ARTICLE 86 Par une décision, la Bourse détermine les écarts maxim...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 5·fr
    ...a) à partir du moment où celui-ci les prend en charge : 1) de l'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 15·fr
    ...— De la tenue des établissements pharmaceutiques ART. 15. — La pr...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 9·fr
    Vu le décret n° 86-626 du 14 juin 1986, fixant le statut particuli...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 22·fr
    ...- Mr Mehdi Cherif Cède 1100 parts à : - Mr Maren Cherif 700 parts ...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 6·fr
    ...| Ces crédits sont répartis par partie et par chapitre conforméme...