Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 56·fr
    de l'audience devant la chambre des criées du tribunal de 1ère ins...
  • Annonces Légales·2019 / N°102·page 13·fr
    ...La vente aura lieu le mardi 19/11/2019 à partir de 9h00 à l'audien...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 12·fr
    ... du matin et ce qui suit à l'audience de chambre des ventes immobi...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 35·fr
    ...Outre les frais de poursuites qui seront fixés le jour de l'audien...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 54·fr
    ...0) à neuf heure du matin à l'audience des criées du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 17·fr
    ...1980 à 9 heures du matin à l'audience et par devant la chambre des...
  • Annonces Légales·2019 / N°040·page 11·fr
    ...cédure évaluée à la première audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 53·fr
    ...rais qui seront annoncés à l'audience. Date et lieu de la licitat...
  • Annonces Légales·2013 / N°020·page 43·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2020 / N°094·page 14·fr
    ...en sus et fixés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 13·fr
    ...né le mercredi 5/02/2020 à l'audience des criées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 23·fr
    ...foncier n°52363 Tunis (2ème audience après rabat de la mise à pri...
  • Annonces Légales·2023 / N°142·page 6·fr
    ...uite qui seront annoncés à l'audience. VI) Lieu et date de la ven...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 21·fr
    ...termes du procès-verbal de l'audience de la chambre du conseil du ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 27·fr
    ...58), à 9 heures du matin à l'audience des Criées du Tribunal Civil...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 34·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience à savoir le 7 juin 2007. Jo...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 20·fr
    ...1965 à 9 heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 26·fr
    ...s frais à fixer le jour de l'audience Date et lieu de l'adjudicat...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 27·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vente...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 20·fr
    ...1983 à 9 heures du matin à l'audience des créées du tribunal de 1è...