Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 8·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain comprenant une construc...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 14·fr
    ...Le rez-de-chaussée d'une contenance de 428 m², il se compose de 7 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 27·fr
    ...Justice Cantonale de Tunis d'une contenance de : 5ha 73a 44ca envi...
  • Annonces Légales·2015 / N°081·page 56·fr
    ...84.153) | (903.083) | FLUX PROVENANT DE L'EXPLOITATION | 4.145.707...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 60·fr
    ...2019T00277DIVD2 --- Vente immeuble appartenant à la Sté «EMBALLA...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 53·fr
    ...de de technicien en chef appartenant au corps technique commun des...
  • Journal Officiel·2020 / N°082·page 2·fr
    ...relatif à l'approbation de l'avenant n° 2 au contrat de concession...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 30·fr
    ...Oualja consistant en une villa située à Henach (Raoued) Gouvernora...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 23·fr
    ...L'impasse Djenaia. Au Sud : La rue Djenaia. A l'Est : T. 95786. A ...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 21·fr
    ...Le Ministre du Commerce Mondher Zenaïdi Vu Le Premier Ministre H...
  • Journal Officiel·2026 / N°019·page 5·fr
    Loi n° 2026-3 du 13 février 2026, portant approbation de l'avenant...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 34·fr
    ...Terrain appartenant à l'Armée Tunisienne. ## REQUISITION N° 60.95...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 48·fr
    ...rade d'urbaniste en chef appartenant au corps des urbanistes de l'...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 23·fr
    ...— Les Administrateurs en Chef ou les fonctionnaires appartenant à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 19·fr
    ...— Produits libérés Les produits originaires et en provenance de T...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 15·fr
    ...génieur architecte, 6 rue Bab Benat, à Tunis, a demandé l'immatric...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 54·fr
    ...n au grade de technicien appartenant au corps technique commun des...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 12·fr
    ...ntonale de Zaghouan, d'une contenance de 340 m2 environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 36·fr
    ...1) Le requérant pour 1/2 2) Amena Bent Mohamed Ben M'Hamed Chaâri,...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 51·fr
    ...Jenane Boudaïa, consistant en une maison d'habitation en cours de ...