Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 341 résultats pour ""ES carré""
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 16·fr
    ...nt approximativement 500 mètres carrés, limitée : au Sud, par les ...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 15·fr
    ...nt une superficie de 400 mètres carrés environ, et comportant des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr
    ...ontenance du terrain 212 mètres carrés; sur ce terrain existent de...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 26·fr
    ...ntenance dénoncée de 400 mètres carrés celle résultant du présent ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 34·fr
    ...ui est en réalité de 330 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 28·fr
    ...'une superficie de 1.200 mètres carrés environ, appartenant tant à...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 43·fr
    ...ent bornage est de 2.537 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ... une superficie de 2.192 mètres carrés, en bordure de la rue d'Auv...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 26·fr
    ...Titre N° 55.562, d'une superficie de 544 mètres carrés, comprenant...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 13·fr
    ...e approximative de mille mètres carrés, le tout dépendant de l'imm...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 9·fr
    ...t une superficie de cinq mètres carrés environ. Il existe à droite...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 13·fr
    ...une superficie de 45.810 mètres carrés (4 ha. 58 a. 10 ca.), entiè...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 7·fr
    ...e superficie de 1536 kilomètres carrés soit 384 périmètres élément...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 13·fr
    ...nt une superficie de 738 mètres carrés, sur laquelle il existe une...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 10·fr
    ...ntenance dénoncée de 130 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 29·fr
    ... d'une contenance de 113 mètres carrés situé à Béja, angle Rue Far...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 25·fr
    ...Toutes ces constructions couvrent environ 700 mètres carrés et son...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 15·fr
    ...mative de cent cinquante mètres carrés. Le dit immeuble est grevé...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 26·fr
    ...Sa superficie approximative est de 295 mètres carrés. Elle a pour...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 22·fr
    ... d'une superficie de 200 mètres carrés. 2° Une parcelle de terre ...