5 341 résultats pour ""ES carré""
- Journal Officiel·1958 / N°011·page 16·fr...nt approximativement 500 mètres carrés, limitée : au Sud, par les ...
- Journal Officiel·1960 / N°026·page 15·fr...nt une superficie de 400 mètres carrés environ, et comportant des ...
- Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr...ontenance du terrain 212 mètres carrés; sur ce terrain existent de...
- Journal Officiel·1975 / N°007·page 26·fr...ntenance dénoncée de 400 mètres carrés celle résultant du présent ...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 34·fr...ui est en réalité de 330 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 28·fr...'une superficie de 1.200 mètres carrés environ, appartenant tant à...
- Journal Officiel·1971 / N°057·page 43·fr...ent bornage est de 2.537 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr... une superficie de 2.192 mètres carrés, en bordure de la rue d'Auv...
- Journal Officiel·1961 / N°005·page 26·fr...Titre N° 55.562, d'une superficie de 544 mètres carrés, comprenant...
- Journal Officiel·1976 / N°073·page 13·fr...e approximative de mille mètres carrés, le tout dépendant de l'imm...
- Journal Officiel·1959 / N°013·page 9·fr...t une superficie de cinq mètres carrés environ. Il existe à droite...
- Journal Officiel·1958 / N°056·page 13·fr...une superficie de 45.810 mètres carrés (4 ha. 58 a. 10 ca.), entiè...
- Journal Officiel·1991 / N°044·page 7·fr...e superficie de 1536 kilomètres carrés soit 384 périmètres élément...
- Journal Officiel·1958 / N°071·page 13·fr...nt une superficie de 738 mètres carrés, sur laquelle il existe une...
- Journal Officiel·1958 / N°013·page 10·fr...ntenance dénoncée de 130 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 29·fr... d'une contenance de 113 mètres carrés situé à Béja, angle Rue Far...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 25·fr...Toutes ces constructions couvrent environ 700 mètres carrés et son...
- Journal Officiel·1958 / N°048·page 15·fr...mative de cent cinquante mètres carrés. Le dit immeuble est grevé...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 26·fr...Sa superficie approximative est de 295 mètres carrés. Elle a pour...
- Journal Officiel·1961 / N°051·page 22·fr... d'une superficie de 200 mètres carrés. 2° Une parcelle de terre ...