Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 24·fr
    ...Au Nord, au Nord-Est et au Nord-Ouest : Amor Nouri A l'Est et au S...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 3·fr
    ...Monsieur Ali Ben Larbi Khalifi est nommé chef du secteur de Jemaâ ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 33·fr
    ...A l'Est : Habib Bou-Dokhane Au Nord : Hamda El Khayate A l'Ouest :...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 16·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud, à l'Est et à l'Ouest : Des rues....
  • Annonces Légales·2026 / N°044·page 9·fr
    ...Délimité à l'est et nord jemaa ayari, l'ouest Ahmed faydi, sud rue...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 12·fr
    ...A la date du 17 mars 1959, le sieur Mohamed ben Ahmed ben Nasr est...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 2·fr
    ...— Est et demeure autorisée pour la gestion 1991 la perception au p...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 56·fr
    ...Il est limité au Sud par Tahar Abbès, à l'Est par une rue, à l'Oue...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 11·fr
    ...Le bien saisi est limité par Au sud : un passage commun. A l'est ...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 22·fr
    ...Nouzha Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 68·fr
    ...Transport terrestre Objet de la prestation : Duplicata de la Carte...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 27·fr
    ...- Il est interdit de présenter à la vente les bouteilles de gaz de...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 13·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2020 / N°121·page 9·fr
    ...4 - La directrice de l'école nationale d'administration est chargé...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 7·fr
    ...La limite Nord est une droite AB de direction Ouest-Est, passe à 1...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 27·fr
    ...Il en ressort que la Banque est parvenue à dispenser les prestatio...
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 23·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de la santé, un concours...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 32·fr
    ...une terre domaniale; A l'Est : Rachid Mensia; Au Nord : une rue;...
  • Journal Officiel·2023 / N°025·page 13·fr
    ...Limite Est : est une ligne droite (B,C) de longueur 1000 mètres et...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 29·fr
    ...El-Hasna b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est g...