Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 8·fr
    ... du corps médical des hôpitaux tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 15·fr
    ...P.T.T.) tel qu'il a été modifié par l'arrêté du 15 août 1978; Arr...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 2·fr
    ...1) La ligne (A, B) allant du point A sis à l'hôtel Eddar, s'orient...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 8·fr
    ...t à la recherche scientifique, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 28·fr
    ...Hôtel Bel Azur - Hammamet MF : 009393X/A/M000 Suivant PV de l'As...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 11·fr
    ...de l'agence foncière agricole, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 28·fr
    ...La société Tourisme et Développement «Hôtel les Pyramides» SA en l...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 36·fr
    ...Hôtel Sidi Slim Djerba Midoun R.C n°C14211998 M.F n°010315 Y / A...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 15·fr
    ...- Un maître d'hôtel qualifié, parlant outre le français, l'anglais...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 51·fr
    ...) heures avant de commencer un tel essai. En dehors des exception...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 9·fr
    ...— Représentant des Services et Organismes Sous-Tutelle du Ministèr...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 24·fr
    ...N° A-420/1 ## CONVOCATION ### BEL AZUR HOTEL S.A au Capital de 5...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 11·fr
    ...- l'Article 4 (nouveau) du décret n°82-505 du 16 Mars 1982, telque...
  • Journal Officiel·2005 / N°096·page 13·fr
    ... minimales de classement des hôtels de tourisme. Le ministre du t...
  • Journal Officiel·2015 / N°034·page 10·fr
    ...nt loi organique des communes, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 35·fr
    ...superficie 30m2 - un 2ème atelier de 261m2 séparé du 1er atelier p...
  • Journal Officiel·1988 / N°016·page 6·fr
    ...i n° 60-30 du 14 décembre 1960 telle qu'amendée par les textes sub...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 5·fr
    ...Noms des propriétaires ou présumés tels : - Saïd Trabelsi - Hériti...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 26·fr
    ...aux au développement agricole, telle que complétée par la loi n° 9...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 11·fr
    ..., réglementaire et judiciaire, tel que modifié par l'arrêté du 20 ...