Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 34·fr
    ...udiciaire 2008-2009 visant à évaluer l'exécution des autorisations...
  • Journal Officiel·1993 / N°035·page 11·fr
    ...pour identifier le danger et évaluer son ampleur et ses conséquenc...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 18·fr
    ...saire aux apports nommé pour évaluer les apports lors de la 1ère A...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 39·fr
    ... forme de texte permettant d'évaluer : - les acquisitions scienti...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 25·fr
    ...L'air confiné, ses dangers, procédés pour évaluer la violation de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 10·fr
    ...ressant la société et de les évaluer du point de vue de leurs rep...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 10·fr
    ...mpensatrice couvrant la moins value enregistrée au niveau de la pr...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 43·fr
    ...Dans le cas où par suite de pertes ou de moins values affectant le...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 26·fr
    ...tie par incorporation de plus-value sur cession d'éléments d'actif...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 12·fr
    ...- Pour évaluer les provisions pour risques en cours l'entreprise c...
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 4·fr
    ...ropriation pour cause de plus-value. Article 13. (nouveau) - L'ex...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 4·fr
    ... à l'article 2 ci-dessus qui évalue approximativement le coût des ...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 12·fr
    ...3°) L'épreuve de métré consiste à évaluer les différentes quantité...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr
    ... 59-131 du 10 octobre 1959 (7 value II 1379). Monsieur Amor ben B...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 6·fr
    ...économie nationale et de les évaluer du point de vue des objectifs...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 8·fr
    ...onctionnel et technique et à évaluer son coût prévisionnel de réal...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 7·fr
    ...éroulement des opérations et évaluer les moyens logistiques et les...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 25·fr
    ...enants dans le secteur, 6 - évaluer les réalisations du projet d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 8·fr
    ... et en considération des plus-values de ces terrains devenus irrig...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr
    ...— d'évaluer la situation des conflits collectifs dans le pays à pa...