5 248 résultats pour ""VERSION""
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- Journal Officiel·1958 / N°044·page 18·fr... mai 1948 et réalisée par conversion directe de réserves au moyen ...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 21·fr...— Les versions française et anglaise du texte de la présente conve...
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- Journal Officiel·1974 / N°030·page 22·fr... application du barème de conversion prévu à l'article 17 avril 19...
- Journal Officiel·1971 / N°040·page 29·fr...Le Conseil d'Administration N° 1848 --- ## RECONVERSION DE L'UN...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 46·fr...## Ordre du jour — Augmentation du capital par conversion de créa...
- Journal Officiel·1994 / N°015·page 9·fr...alidité, de retraite ou de reversion auxquelles pourraient avoir d...
- Journal Officiel·1958 / N°090·page 4·fr... la consolidation ou à la conversion des emprunts dont il a la cha...
- Journal Officiel·1987 / N°070·page 13·fr...Dans le cas où la conversion fait apparaître un excédent, celui-ci...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 10·fr...Ces citations et emprunts peuvent être utilisés en version origina...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 20·fr...d) Entreprendre une étude des techniques de conversion applicables...
- Journal Officiel·1957 / N°043·page 14·fr... un barème obligatoire de conversion des rentes en capital et réci...