Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 47·fr
    ...ée Générale qui se tiendra le 12 août 1973 à 10 heures au siège so...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 38·fr
    ...12 ares environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doit...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 47·fr
    ...du 1/5/2007 pour une durée de 12 ans avec un loyer annuel de 15 mi...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 5·fr
    ...difiée par la loi n°85 – 93 du 2 août 1993 et la loi n°2001 – 43 d...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 12·fr
    ...nal Immobilier de Tunisie, le 22 août 1962, Monsieur Hattab ben He...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 15·fr
    ...e la République Tunisienne du 22 août 1967. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 35·fr
    ...ar Gafsa, rue du 4 décembre 1952 a demandé l'immatriculation d'une...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 79·fr
    ...s; Vu le décret n° 84-895 du 12 août 1984, chargeant Mademoiselle...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 17·fr
    ...des réunions des Assemblées constitutives des 5 et 12 août 1963. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 131·fr
    ...Article six le capital est fixé à 150240 dinars divisé en 7512 act...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 36·fr
    ...s à Ghardimaou y demeurant au 22 avenue Bourguiba. L'avocat pours...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 40·fr
    ...A sa gauche et à sa droite se trouve 2 ailes pour héberger la clie...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 29·fr
    ...dinars par la création de 31.292 actions nominatives nouvelles de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 46·fr
    ...à la Rue D'Iraq n° 06 Tunis 1002 Avocat poursuivant. 2/- Débiteur...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 51·fr
    éléments corporels et incorporels sis au 42 Avenue Mohamed Ali Rad...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 10·fr
    ...ant du présent bornage est de 62 a. 63 ca. L'immeuble se trouve s...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 6·fr
    ...itué par le décret susvisé du 12 avril 1951 est fixée à 1 % et ass...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 52·fr
    ... à la Rue D'iraq n°06 Tunis 1002 Avocat poursuivant 2- Débiteur s...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 5·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 avril 2002 Page 7...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 5·fr
    ...a été modifié par l'arrêté du 12 août 1953 (25 maharem 1378). Arr...