Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 14·fr
    ...— Le warrantage des céréales appartenant à l'Office lui-même pourr...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 21·fr
    ...la maison appartenant aux héritiers d'El Béchir ben Khemais Sabbag...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 25·fr
    ...iter à Hammamet sur un terrain appartenant à Monsieur Mohamed El H...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 14·fr
    ...sie), mandataire de Fabrique d'Appareillage Electrique et d'Articl...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr
    ...tiers d'une ou plusieurs parts appartenant à un membre de la coopé...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 15·fr
    ...r une autre activité et ne pas appartenir aux personnels de l'État...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 9·fr
    ...sance dix chevaux environ, des appareils de transmission pour la m...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 75·fr
    ...ier étage comporte deux grands appartements avec balcons de quatre...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 3·fr
    ...ent les personnels en activité appartenant aux catégories, grades ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 8·fr
    ...En cas de refus ou silence de l'expropriant, il appartient aux int...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 13·fr
    ...Sa partie complémentaire appartenant à la dame Onacila Mohsen (Rép...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 29·fr
    ...eurs; envoie des messages en frappant les touches de télescripteur...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 7·fr
    ...es lisibles et apposé de façon apparente dans tous les lieux de tr...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 5·fr
    ...inue au profit de leurs agents appartenant notamment à la catégori...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 21·fr
    ...'invention de vingt ans pour : Appareil pour la Distribution d'Aér...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 5·fr
    ...u le solde restant à payer, il appartient à la partie la plus dili...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 41·fr
    ...rmant un magasin et différents appartements dont certains sont vac...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 3·fr
    ...ontière ainsi qu'aux véhicules appartenant à un état étranger. Le...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 39·fr
    ...t les suivants : Parcelle 1 : Appartenant au requérant; Au Nord-...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 30·fr
    ...59.869 appartenant à Fredj Ben Ali Siliane. - Au Sud-Est : Béchir ...