Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 15·fr
    ...e 2 ci-dessus, l'échelle des écarts des prix motivés par l'importa...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 22·fr
    ...er n° 24243 Sousse et les 189 parts appartenant à la société du lo...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 22·fr
    ...- la distribution des parts sociales du décès Bahri Jamel au profi...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 43·fr
    ...mbô gouvernorat de Tunis, les parts revenant à Mohamed Salah Sfar ...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 15·fr
    ...ues de reprendre leurs quotes-parts d'huiles lubrifiantes régénéré...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 19·fr
    ...000D par la création de 13700 parts nouvelles de 100 dinars chacun...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 45·fr
    ...Parts indivis à vendre : Les 4361é indivises du T.F n° 3999 Bizert...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 38·fr
    ...de 148413 m² divisé en 148413 parts de propriété et me revenant su...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 22·fr
    ...Houcine ben Taïeb ben Dayileur associé les parts dont ils étaient ...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 22·fr
    ...ce Médical SA contre cinq (5) parts de la société Prince Médical T...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 43·fr
    ...ouar N° B-1271 ## CESSION DE PARTS SOCIALES Suivant acte sous se...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 49·fr
    ...1- La Totalité de (703.5/2814) parts indivises de l'immeuble nommé...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 72·fr
    ...tions, à concurrence de leurs parts et portions. Cette subrogation...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 28·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 19·fr
    ...é à Monsieur Salah ZERZERI 51 parts Sociales de la Société SMAJA E...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 25·fr
    ...al à 19.000 DT divisé en 1900 parts de 10 dinars chacune. Raison ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 46·fr
    ...Il appert que Chedly ben Mohamed Samet a cédé les 60 parts de 10 d...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 32·fr
    ... et ce par la création de 100 parts sociales ayant une valeur nomi...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 23·fr
    ...20.000 dinars divisés en 2.000 parts sociales de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 5·fr
    ...50 000 dinars, divisé en 5000 parts de 10 dinars chacune. Gérance...