Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 47·fr
    ...— Approbation des comptes et du bilan au 31 décembre 1977. — Affec...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 55·fr
    ...er l'acte de vente après l'approbation du juge commissaire Mr Kham...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 31·fr
    ...8 du Code de Commerce ; — Approbation s'il y a lieu des bilan, co...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 20·fr
    ...La Gérance 2012T06516SRLB2 --- Approbation des états financiers...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 42·fr
    ...- Approbation de la nouvelle répartition du capital. - Mr. Chamse...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 16·fr
    ...- L'approbation de la nomination de monsieur Ahmed Mekni gérant de...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 53·fr
    ...- Lecture et l'approbation de cas échéant du rapport du conseil d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 19·fr
    ...ant Mr Hammami Tarak, et l'approbation de l'acte de cession de par...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 11·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice clos au 31 décemb...
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 4·fr
    ...ées, qui s'achèvera avec l'approbation des états financiers de l'e...
  • Journal Officiel·2001 / N°101·page 4·fr
    ...u 26 octobre 1992, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 26·fr
    ...1 - L'approbation du projet de cession des 100 parts sociales appa...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 25·fr
    ...- Approbation de la cession des biens de la société au profit de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 24·fr
    ...- L'approbation des états financiers et de l'inventaire des biens ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 7·fr
    ...tivités locales - Étude et approbation des budgets des collectivit...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 18·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2009. - Rapport d...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 20·fr
    ...6, il a été décidé de - L'approbation des états financiers de la ...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 5·fr
    ...u 23 juillet 1973, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2013 / N°135·page 15·fr
    ...- L'approbation et la ratification de l'acte de cession des parts ...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 17·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2014 - Renouvelle...