...14 parts indivises revenant à la partie saisie Adel Mili (14/128) ...

...e et ce par l'émission de 475 parts nouvelles de 300 dinars, 2- La...

...Il s'agit des parts indivises représentant le 1/3 du terrain agric...

...Responsable du syndicat des arts et métiers. - Zied Aouina : Respo...

...contenance de 83 m² outre les parts indivises soient 350/10000 com...

...L'immeuble saisi est constitué de toutes les parts indivises reven...

...Khorchania a vendu toutes les parts indivises revenant du fonds de...

...N° 1420 --- ## SOCIETE TUNISIENNE DES ARTS GRAPHIQUES Société A...

...e étage, Tunis Objet social : Arts graphiques. Capital social : ...

...a Société International Spare Parts M.F 1470549B G/M/000, R.C : B0...

...Ce sont des parts indivises dans l'immeuble objet T.F 195577 Tunis...

...A parts égales entre eux, les oppositions doivent être entre les m...

...3) Les écarts à la panmixie : consanguinité, sélection, mutation. ...

...Les 100 parts indivise de l'immeuble objet du titre foncier n°4097...

...des parts indivises dans la propriété dite "mustu 8" objet du titr...

...N 08180833 la totalité de ses parts du fonds de commerce exploité ...

...2°) Sous forme d'acquisition d'actions, parts ou obligations nouve...

...riétaires au prorata de leurs parts légales respectives. Ledit ju...

...--- **Immeuble à vendre :** La totalité des parts indivises fixé...

...ient 76/1855 représentant les parts revenant au titre foncier n° 4...