Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 34·fr
    ...e et 3 étages formant en tout 12 appartements de 2 et 3 pièces ave...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 21·fr
    ...équisition N° 29541 déposée le 2 août 1973 et dont un extrait a ét...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 39·fr
    ...ue Mohamed Rached Beji Ennasr 02 Ariana. Les oppositions doivent ...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 20·fr
    ... Première Instance de Sfax le 12 août 1968 sous le n° 1347, il app...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 46·fr
    1800 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Août 1975 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 26·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 22 avril 1958. La ...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 7·fr
    ...ex 08.02 A : Oranges fraîches ex 08.02 B : Mandarines et satsumas...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 9·fr
    ...mplir cette formalité dans les 2 ans qui suivent la survenance de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 12·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 août 1996 N° 62
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 15·fr
    ...ture et des communications du 12 avril 1994, fixant les programmes...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 26·fr
    ...ur puis une fenêtre au nord et 2 autres à l'est, sur la droite un ...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr
    ...al de première instance de Sfax2 ainsi qu'à l'étude de l'avocat po...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 39·fr
    ...3 septembre 1983 vol 2052 n° 322 au profit du CFCT actuellement AM...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 19·fr
    ...92 a. 46 ca. Le requérant déclare : a) Que cette propriété doit ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 101·fr
    ...omptable | | MALEK | AREF | 72 Avenue Habib Bourguiba Immeuble N...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 4·fr
    ...subséquents, Vu le décret du 12 avril 1951, instituant un régime ...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 6·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 22 avril 1959. La ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 5·fr
    ...ement au 2 Rue d'Artois et au 12 Avenue Habib Thameur, visant nota...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 40·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 12 avril 1973 la p...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 15·fr
    ...hez maître Fouad Hamza, avocat 2 avenue de Carthage à Tunis, a dem...