Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 67·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateur ni d'avantages particuliers ...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux propriétaires saisis ...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 17·fr
    ...-崇拜 du patrimoine archéologique, historique et des arts traditionn...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 10·fr
    ...Les parts indivises soient 864.976/2137 dans l'immeuble dénommé "h...
  • Annonces Légales·2004 / N°115·page 2·fr
    ...Les parts saisies : Mr Habib Ben Abdessalem Ben Khelifa et Mme Nou...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 26·fr
    ...Les parts indivises revenant à Mohamed Hédi et Mohamed Taha Ben sa...
  • Annonces Légales·2009 / N°023·page 19·fr
    ...t ce par la création de 2 500 parts de 100 dinars chacune. L'arti...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 21·fr
    ...L'approbation de la cession de la totalité des parts de Mr Adam Me...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 46·fr
    ...ans la proportion de 90/34575 parts sis à la rue El Koufa n°2 Bis ...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 50·fr
    ...ciés au prorata du nombre des parts appartenant à chacun d'eux, co...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 34·fr
    ...L'immeuble dénommé «Donia 76» objet du TF31670 Sfax avec les parts...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 35·fr
    ...ne superficie de 99 m² et les parts indivises dans le titre foncie...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 14·fr
    ...ad, Inspecteur de l'Office des Arts Tunisiens; - Abdjelil ben Mess...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 11·fr
    ...6200,000 dinars divisé en 262 parts d'une valeur de 1000 dinars ch...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 37·fr
    ...du et cédé la totalité de ses parts sociales dans la sus dite soci...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 41·fr
    ...82 parts de la totalité de la superficie de 28 Ht 86Ar 58 centiare...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 41·fr
    ...Mise à prix des parts saisies: est de quinze milles huit cent quat...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 7·fr
    ...1.000 Dinars divisés en 100 parts sociales de 10 dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 24·fr
    ...Sept mille (7.000) dinars divisés en sept cent parts de (10) dinar...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 3·fr
    ...20 000 dinars divisé en 2000 parts de 10 dinars chacune. Siège so...