Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 14·fr
    ...Les épreuves seront appréciées par un jury commun dont la composit...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 17·fr
    ...Tout membre sortant du comité-directeur est récligible par l'assem...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 42·fr
    ...la vente de l'immeuble précité aura lieu à la salle des ventes imm...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 7·fr
    ...emier ministère, - étudier et préconiser de nouvelles méthodes d'a...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 7·fr
    ...té, à partir du huitième jour précédent cette assemblée, de prendr...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 48·fr
    ...rue et de deux impasses, plus précisément à Markez "Kammoun" avenu...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 39·fr
    ...es éléments corporels adjugés précédemment. La vente du fonds de c...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 26·fr
    ...ons 1er classe, 6, boulevard Maréchal-Juffre à Tunis, y compris dr...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 11·fr
    ...rieur à ceux fixés à l'alinéa précédent, les marchés peuvent être ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 11·fr
    ...- Propriétés générales des récepteurs : organisation des messages ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 42·fr
    ... l'effet de rechercher et d'apprécier la valeur des apports en nat...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 9·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception. S'il en formule la deman...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 16·fr
    ...utorités d'signées à l'alinéa précédent, l'Autorité Maritime et la...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 38·fr
    ...n de la gérance de la Société précitée. 2° que Messieurs Brahim B...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 38·fr
    ... (Chambre Commerciale) suivant récépissé du 7 mai 1975. Pour Extr...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 8·fr
    ...du présent code peuvent être portées au double en cas de récidive.
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 6·fr
    ...- L'épreuve orale du concours externe susvisé sera appréciée par u...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 5·fr
    ...maximums prévus au paragraphe précédent est acquise au trésor. Le...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 13·fr
    ...gistré au cours d'une gestion précédente. Art. 14. — Les rôles de...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 12·fr
    ... olivettes pour la défense des récoltes pendantes sur les arbres. ...