Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 10·fr
    ... Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968 portant statut général des per...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 33·fr
    ...stance de Médenine, sous le n° 1966, pour demander le prononcé d'u...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 11·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 6·fr
    ...signature, Vu le décret n° 97-1963 du 11 octobre 1997, relatif à ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 31·fr
    ...783 série Ter, case 196, dont deux exemplaires du procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 7·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 2·fr
    ...NT pour l'industrialisation 5% 1961 1208 EMPRUNT tunisien 3% 1892...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 4·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création du Premier M...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 24·fr
    ...dant la période triennale 1958-1960, commenceront dans cette Commu...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 12·fr
    ... Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 22·fr
    ...nstance d'Ariana, sous le N° A 196632001, en date de 24/04/2012 Mm...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 5·fr
    ... la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, portant réforme de l'école na...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 31·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et notamment ses articles 37 e...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 5·fr
    ...u par la loi n°62-22 du 24 mai 1962 relative à la non-présentation...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 6·fr
    ...n° M033271, enregistrement 22201961. Mme Yamina Bent Hedi Akrmi a ...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 41·fr
    ...siège social avenue 15 Octobre 1963 n° 80 Marché Municipal El Ward...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 41·fr
    ... exercices clos le 31 décembre 1969-1970 et 1971 2°) Rapport du co...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 50·fr
    ...Tunis n° B 196131999, S.A., représentée par son représentant légal...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 25·fr
    ...e 19 juillet 2016 Quittance n°7196 et enregistré à la recette des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 8·fr
    ...t la période quinquennale 1957-1961 sont déclarées définitivement ...