Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 5·fr
    ... enseignants ou des chercheurs appartenant aux grades de l'enseign...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 8·fr
    ...elle, - Les terrains non bâtis appartenant à l'État, aux établisse...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 18·fr
    ...ion des surfaces radiantes des appareils générateurs de rayons inf...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 33·fr
    ...lles avec les nouvelles parts, appartiennent comme suit aux associ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 9·fr
    ...ériellement de manière à faire apparaître leur authenticité. # TI...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 17·fr
    ...e Carthage, les huit parts lui appartenant dans la société à respo...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 32·fr
    ...Le solde appartient aux actions. N° B-1840 S. E. S. 7, Avenue d...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 10·fr
    ...Lorsque des objets mobiliers ou immobiliers appartenant à l'État n...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 39·fr
    ...us impôts présents et futurs frappant les Valeurs Mobilières et la...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 8·fr
    ...Lorsqu'il apparaît que ladite négociation est susceptible d'abouti...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 9·fr
    ...Le pouvoir de notation appartient à l'employeur qui peut le délégu...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 14·fr
    ...ée sont exclues des clairières appartenant à Mohamed ben Ali ben H...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 12·fr
    ... au remembrement des parcelles appartenant à ses adhérents. ART. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 9·fr
    ...ctère constitutif, des actions appartenant à des personnes qui ont...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 13·fr
    ...tué par les valeurs mobilières appartenant à l’Etat. Art. 12. — L...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 19·fr
    ...Il a les mêmes tâches que son homologue appartenant au personnel a...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 5·fr
    ...taines catégories de personnel appartenant aux cadres particuliers...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 16·fr
    ...poraires de la catégorie « C » appartenant au Ministère de l'Econo...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 4·fr
    ...Les bureaux de vote ne peuvent être placés dans des locaux apparte...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 13·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une prétention à...