Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 20·fr
    ...ant du bornage est de 23 ha., 32 a. L'immeuble se trouve situé à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 3·fr
    ...92 a. 50 ca., appartenant à « La Société Civile du Domaine de Sain...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 21·fr
    ... Mil Neuf Cent Cinquante Neuf (2 Avril 1959) et rendue définitive ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 10·fr
    ...a deuxième qualité, paragraphe 2 a 3, mais possédant un faible pou...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 6·fr
    ...moud ben Ahmed Ajem : Durée : 2 années à dater de l'acte renouvel...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 52·fr
    ...in 1976, enregistré à Tunis le 2 août 1976 sous le N° 22 case 297....
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 15·fr
    ...t, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, relatif aux marchés p...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 89·fr
    ...e, Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut part...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 40·fr
    ... ayant son siège social au 70-72 avenue Habib Bourguiba - Tunis-, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 15·fr
    ... - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 12 avril 2011
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 40·fr
    ...- Chambre n°2 au centre, superficie utilisée environ 15 m² plafond...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 3·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Avril 1965 365 d...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 4·fr
    ...ne, Vu le décret N° 69-203 du 2 août 1969, portant publication de...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 42·fr
    ...t une superficie de 4 Hectars 62 ares 81 centiares contenant en pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 24·fr
    ...n° 8 du 25 février 1972 a pour objet de porter à la connaissance d...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 32·fr
    ...ivant délibération en date du 12 août 1976, enregistrée à Tunis A....
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 31·fr
    ...ont le siège social est au 70,72 avenue Habib Bourguiba Tunis. Pa...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 8·fr
    ...erbal en date du 6 novembre 1982 approuvé par le conseil de tutell...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 8·fr
    ...Ali El Aoui, à compter du 2 avril 1958. Mohamed Dhouib, à compter ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 12·fr
    ...62 du 9 octobre 1971, article 72 aux dates qui seront fixées par a...